Conditions générales d'utilisation et politique de confidentialité

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Conditions générales d’utilisation et politique de confidentialité
du site Synergie Naturopathie Champagne Ile-de-France

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Article 1. Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Synergie Naturopathie Reims-Champagne est édité par :
Marine Smeets-Ducatez.
siret : 52540009900012A  téléphone : 0632304352 mail : smeets.marine@gmail.com

Le directeur de publication du site est :
Le site Synergie Naturopathie Reims-Champagne est hébergé par Wix.

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Article 2. Présentation du site
Le site Synergie Naturopathie Reims-Champagne  a pour objet
– la présentation de la naturopathie, de la fédération d’écoles Synergie Naturopathie et de la formation en naturopathie à distance proposée par la SARL Ecole Synergie Naturopathie.
– la présentation de stages facultatifs à la formation en naturopathie à distance.
 

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Article 3. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse email suivante : smeets.marine@gmail.com ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Marine Smeets-Ducatez - 29 bis rue Ponsardin - 51100 Reims

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Article 4. Acceptation des conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et les service ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes. Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site ; en cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.

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Article 5. Accès et navigation
L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou toute autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion ou la navigation sur le site Synergie Naturopathie Reims-Champagne valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.
Les présentes CGU s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et communautaires existant ou à venir.

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Article 6. Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
– Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Netiquette ;
– Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

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Article 7. Services réservés aux utilisateurs inscrits
L’accès à certains services et notamment à tous les services payants est conditionné par la signature de l’utilisateur du contrat de formation en naturopathie holistique à distance ainsi que par le respect du délai de rétractation de 14 jours prévu par le contrat.
L’inscription et l’accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques majeures capables, ayant rempli et renvoyé le contrat de formation avec les documents demandés à Ecole Synergie Naturopathie.
Le contrat de formation en naturopathie holistique à distance vous est adressé par mail par Ecole Synergie Naturopathie. Après réception du formulaire d’inscription complété et signé ainsi que des documents demandés dans le formulaire d’inscription.
Le formulaire d’inscription, au format PDF, est disponible en ligne sur le site… ainsi que les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Lors de son inscription, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil.
L’utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse email valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s’inscrire aux services.
Toute communication réalisée par Synergie Naturopathie Reims-Champagne et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l’utilisateur. Ce dernier s’engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse email et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.
Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique
A l’issue du délai de rétractation de 14 jours prévu au contrat de formation et de son paiement des frais d’inscription, l’utilisateur se voit attribuer un mot de passe lui permettant d’accéder à un espace dont l’accès lui est réservé « espace élèves ».
Le mot de passe est personnel et confidentiel, l’utilisateur s’engage à ne pas le communiquer à des tiers.
Ecole Synergie Naturopathie se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d’inscription aux services en cas de non-respect par l’utilisateur des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

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Article 8. Responsabilité
L’éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.
L’éditeur n’est pas responsable :
– En cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou un logiciel quel qu’il soit
– Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services ;
– Des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité ou au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
– Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel.
– Par ailleurs, le site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations qui y sont diffusées.

L’utilisateur est responsable :
– De la protection de son matériel et de ses données ;
– De l’utilisation qu’il fait du site ou de ses services ;
– S’il ne respecte ni la lettre, ni l’esprit des présentes CGU.

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Article 9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet sur lesquels Synergie Naturopathie Reims-Champagne n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par l’éditeur, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.
L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographie, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Enfin, Synergie Naturopathie Champagne-Ile-de-France se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

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Article 10. Confidentialité

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1. Données collectées et traitées et mode de collection des données

Conformément aux disposition de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :
– Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées.
– Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes Conditions générales d’utilisation ;
– Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
– Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Si la durée de conservation ne peut être communiquée à l’utilisateur ;
– Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licite, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :
– L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;
– Le traitement est nécessaire à la bonne exécution du contrat ;
– Le traitement répond à une obligation légale ;
– Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
– Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

Les données à caractère personnel collectées par le site Synergie Naturopathie Champagne-Ile-de-France sont les suivantes :
Nom, prénom et adresse mail.
Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur effectue l’une des opérations suivantes sur le site :
Lorsque l’utilisateur s’inscrit à la newsletter ;
Lorsque l’utilisateur remplit le formulaire de contact ;
Lorsque l’utilisateur remplit une demande d’inscription à un stage ;
Lorsque l’utilisateur commente un article du blog.

Par ailleurs, lors de l’achat d’un produit sur le site, il est porté à la connaissance de l’utilisateur que le vendeur conservera dans ses systèmes informatiques une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.
Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour une durée de cinq ans, à moins que l’utilisateur n’en demande la suppression avant l’expiration de cette durée.
Lorsque les données à caractère personnel sont enregistrées, l’utilisateur est informé de la durée pour laquelle ses données seront conservées, et lorsque cette durée ne peut être précisée, l’éditeur du site l’informe des critères utilisés pour la déterminer.
La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

– Permettre un bon service à la clientèle, comme la gestion des démarches, la correction d’informations incorrectes ou l’envoi d’informations demandées par exemple la newsletter, des livres blancs, de la documentation, etc.
– Pour gérer les profils clients, réaliser des analyses et des études de marché ;
– Pour l’administration du système et pour obtenir des données statistiques sur le comportement et les usages des utilisateurs ;
– Pour développer et améliorer nos produits et services par l’analyse de votre comportement sur nos sites web et nos applications ;
– Les données personnelles sont également utilisées à des fins d’analyse pour réaliser des segmentations et ciblages, afin de développer des offres et des services personnalisés.
– Pour vous envoyer des informations et promotions par SMS, email, app, push ou d’autres voies de contact numériques tels que les médias sociaux dans le cadre de la relation client.
– Pour vous fournir des recommandations pertinentes, des offres et des services personnalisés basés sur les besoins d’autres personnes ayant des comportements similaires aux vôtres.
– Pour le développement du site et des applications.
– Pour envoyer des messages importants en tant que communication sur les changements dans les mentions légales.

Les données peuvent être transmises au tiers ci-après énuméré :
Certaines données collectées sont susceptibles d’être transférées à Paypal lorsque l’utilisateur réalise un achat dans le cadre du paiement de cet achat.

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2. Hébergement des données
Tel que mentionné ci-dessus, le site Synergie Naturopathie Reims-Champagne est hébergé par Wix . L’hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : ….
Les données collectées et traitées par ce site sont transférées dans les pays suivants : …

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3. Le responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : Marine Smeets-Ducatez. Il peut être contacté de la manière suivante. Du lundi au vendredi de 9h à 17h au numéro 0632304352 par mail à smeets.marine@gmail.com

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4. Le délégué à la protection des données.
La personne suivante a été nommée déléguée à la protection des données : Marine Smeets-Ducatez. Le délégué peut être joint de la même manière qu’indiqué à paragraphe 3.

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5. Droits de l’utilisateur et procédures de mise en œuvre des droits de l’utilisateur.
Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.
Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse email et, si c’et pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné.
Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de trente jours maximum.

a. Droit d’accès, de rectification et droit à l’oubli
L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :
L’utilisateur doit envoyer un email au responsable du traitement des données personnelles, en précisant l’objet de sa demande et en utilisant l’adresse email smeets.marine@gmail.com

b. Droit à la portabilité des données
L’utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :
L’utilisateur doit faire une demande de portabilité de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un email à smeets.marine@gmail.com

c. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données
Enfin, l’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démonter l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

d. Droit de déterminer le sort des données après la mort
Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

e. Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente
Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, il est en droit de saisir la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés). www.cnil.fr ou tout juge compétent.

6. Obligations du responsable du traitement des données
Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en n’ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées. Le site dispose d’un certificat SSI afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisées (…). De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts ou démarches disproportionnés.
Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout moyen.

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Article 11. Propriété intellectuelle
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons et vidéos sont la propriété de l’éditeur du site et protégés comme tels par les lois en vigueur régissant la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit, et de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.
Il est interdit à l’utilisateur de reproduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.

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Article 13 : Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

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